Prochain conseil communautaire lundi 26 juin 2017

Le prochain conseil communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Denis de l'Hôtel le lundi 26 juin 2017 à 18 h 00.

Vie intercommunale

Publié le mardi 25 avril 2017

L’ordre du jour est le suivant :

 

  1. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 29 mai 2017.
  2. Décisions.
  3. Nomination d’un secrétaire de séance.
  4. Projets de délibération :

 

Administration

  1. Rencontre avec le développeur territorial du Conseil Départemental du Loiret pour acter du consensus entre les maires de l’intercommunalité sur les projets inscrits au volet 2

Tourisme

2 Convention à l’Office de Tourisme Communautaire : avenant N°1 à la convention d’objectif entre la CCL et l’association OTI Val de Loire & Forêt d’Orléans.

Finances

3 Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal de la CCL

4 Approbation du compte administratif 2016 du budget principal de la CCL

5 Affectation des résultats 2016 du budget principal de la CCL

6 Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du SPANC

7 Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du SPANC

8 Affectation des résultats 2016 du budget annexe du SPANC

9 Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe de la ZAC des LOGES

10 Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe de la ZAC des LOGES

11 Affectation des résultats 2016 du budget annexe de la ZAC des LOGES

12 Fonds National de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : choix de la répartition du prélèvement entre la CCL et ses communes membres

13 Versement des subventions 2017 aux associations

14 DM N°2 du budget CCL : Subvention à l’office de tourisme

Equipements Sportifs

15 Modification N°1 au contrat en cours d’exécution avec la société D2X pour les études sur la réhabilitation de la piscine de Châteauneuf sur Loire

16 Consultation pour l’Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans le cadre de la construction du nouveau siège de la CCL

Personnel

17 Modification du tableau des effectifs

18 Modification du régime indemnitaire RIFSEEP pour le cadre d’emploi des rédacteurs et des attachés

19 Création d’un poste de conseiller de prévention mutualisé pour la CCL et 12 de ses communes membres.

Développement économique

20 Vente d’une parcelle à l’entreprise TRANS CMG

21 Vente d’une parcelle à l’entreprise IGT

22 Vente d’une parcelle à l’entreprise FBS

Services techniques

23 Signature d’une convention sur les données numériques avec ENEDIS /GRDF

 

  1. Questions diverses.

Localisation

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