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Conseil communautaire du 22 mai 2023
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
Conseil communautaire
Les compte-rendus des Conseils de Communauté, répertoriés ci-dessous, vous permettront de suivre les décisions prises par le Conseil communautaire sur les projets de territoire et toutes les évolutions administratives de la Communauté de communes des loges.
Compte-rendus des séances des Conseils communautaires
Compte-rendus des séances des Conseils communautaires
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Conseil communautaire du 27 février 2023
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
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Conseil communautaire du 30 janvier 2023
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
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Conseil communautaire du 12 décembre 2022
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
Compte-rendus des séances des Conseils communautaires
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Conseil communautaire du 21 novembre 2022
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
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Conseil communautaire du 24 octobre 2022
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
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Conseil communautaire du 26 septembre 2022
Ordre du jour, Liste des délibérations et Procès-verbal
Retrouvez l'ensemble des délibérations, décisions et arrêtés
Les actes administratifs avant le 1er juillet 2022 sont consultables au siège de la Communauté de communes des Loges.
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, simplifie, clarifie et harmonise les règles en vigueur et renforce le recours à la dématérialisation. L’essentiel des mesures de l’ordonnance sont entrées en vigueur le 1er juillet 2022.